Consommation : L’étiquette énergie sera simplifiée en mars 2021

Historique

• Contrats d’assurance vie non réglés
  Publié le : 07/05/2019 07 mai mai 05 2019
  Droit des assurances
  Certains contrats d’assurance vie peuvent ne pas être réglés alors que l’assu...
  Source : www.ffa-assurance.fr
  Lire la suite
• La clause de non concurrence imprécise empêchant le salarié d'exercer son activité professionnelle est nulle
  Publié le : 07/05/2019 07 mai mai 05 2019
  Droit du travail - Salariés
  Une entreprise peut vouloir éviter que le salarié qui l'a quittée exerce des...
  Source : rfsocial.grouperf.com
  Lire la suite
• Consommation : L’étiquette énergie sera simplifiée en mars 2021
  Publié le : 02/05/2019 02 mai mai 05 2019
  Droit de la consommation
  Depuis 1994, l’étiquette énergie permet de connaître en un coup d’œil la cons...
  Source : www.dossierfamilial.com
  Lire la suite
• Les intérêts du Bim pour la prévention des risques
  Publié le : 01/05/2019 01 mai mai 05 2019
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Comment la maquette numérique peut-elle permettre d'améliorer la sécurité sur...
  Source : www.batiactu.com
  Lire la suite
• Assurance des bâtiments religieux en France : L'Etat propriétaire est son propre assureur
  Publié le : 30/04/2019 30 avril avr. 04 2019
  Droit des assurances
  Alors que les flammes ravageaient encore le toit et la charpente de la cathéd...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• Mésentente entre collègues de travail : quand le licenciement est-il justifié?
  Publié le : 30/04/2019 30 avril avr. 04 2019
  Droit du travail - Salariés
  Une simple mésentente ou incompatibilité d’humeur entre deux salariés ne peut...
  Source : www2.editions-tissot.fr
  Lire la suite